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Cela a été trouvé (6194) Résultat de la recherche de :

Write-off at the request of the exporter

Writing -off the importer's register according to the request of the importer and the insurance refund in accordance with the law numbered 121 of 1982 amended by Law No. 7 of 2017.

TEXT Write-off at the request of the exporter

Radiation à la demande de l'exportateur

Radiation du registre des importateurs à la demande de l'importateur et remboursement de l'assurance conformément à la loi n° 121 de 1982 modifiée par la loi n° 7 de 2017.

TEXT Radiation à la demande de l'exportateur

الشطب بناء على طلب المصدر

شطب قيد المنشآت أو الشركات المقيدة بسجل المصدرين طبقاً للقانون ١١٨ لسنة ١٩٧٥ م واللائحة ٧٧٠ لسنة ٢٠٠٥ م بناءً على طلب المصدر.

TEXT الشطب بناء على طلب المصدر

طلب شهادة بيانات بسجل المصدرين ( الإستعلام )

  • الحصول على شهادة سلبية أو إيجابية عن موقف المنشأة أو الشركة من القيد في سجل المصدرين.
  • بناءً على طلب صاحب الشأن أو من له حق الإدارة والتوقيع عن المنشأة

أو بناءً على طلب الجهات الحكومية (المحاكم - الضرائب...إلخ).

TEXT طلب شهادة بيانات بسجل المصدرين ( الإستعلام )

Request for a data certificate in the Exporters Register (inquiry)

Obtaining a negative or positive certificate about the position of the establishment or company regarding registration in the Exporters Register.

At the request of the person concerned or who has the right to manage or sign on behalf of the facility, Or at the request of government agencies (courts - taxes... etc.)..

TEXT Request for a data certificate in the Exporters Re...

Demande d'un Certificat de données au Registre des exportateurs (Notification)

  1. Obtention d'un certificat négatif ou positif concernant la position de l'établissement ou de l'entreprise en matière d'inscription au registre des exportateurs.
  2. À la demande de la personne concernée ou de celle ayant le droit de gérer ou de signer au nom de l'établissement, ou à la demande des organismes gouvernementaux (tribunaux, impôts, etc.).

TEXT Demande d'un Certificat de données au Registre des...

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