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السلع الخاضعة للإيمارك وشروط الاكتفاء بالفحص الظاهري لها طبقا للقرار 148-2025

  • يشترط للاكتفاء بالفحص الظاهري مع الاخضاع لقواعد الفحص العشوائى طبقاً للقرار 148/2025 تسجيل السلع و المنتجات الخاضعة لأحكام اتفاقية اعتماد مواصفات تقنية موحدة للمركبات ذات العجلات و المعدات و القطع التى يمكن تركيبها او استخدامها فى المركبات ذات العجلات.

TEXT السلع الخاضعة للإيمارك وشروط الاكتفاء بالفحص الظاه...

Goods Imported Under Special Conditions According to Annex 3 of Regulation 770/2005 and Its Amendments Goods Subject to Decision 540/2014 (E-mark)

  • Registration of goods and products subject to the provisions of the agreement on the adoption of unified technical specifications for wheeled vehicles and equipment and parts that can be installed or used in wheeled vehicles, as stated in Decision 540 of 2014, which requires registration with the General Organization for Export and Import Control (GOEIC) for clearance.

TEXT Goods Imported Under Special Conditions According...

Marchandises soumises au (e-marque) et aux conditions de suffisance de l'inspection virtuel conformément à la Résolution (148/2025)

  • Pour être satisfait de l'inspection virtuelle, sous réserve des règles d'inspection aléatoire conformément à la Résolution (148/2025), il est nécessaire d'enregistrer les biens et produits soumis aux dispositions de la convention de l'Accréditation des spécifications techniques unifiées pour les véhicules à roues, les équipements et les pièces qui peuvent être installés ou utilizes pour les véhicules à roues.

TEXT Marchandises soumises au (e-marque) et aux condit...

Sorting and Retrieval

  • At the request of the author or his delegate, an imported Consignment that has been finally rejected inside or outside the Customs Department may be allowed to be recounted at any stage of the letter in accordance with Article 103 of Regulation 770-2005

TEXT Sorting and Retrieval

Tri et Retenu

  • À la demande de la partie concernée ou de son représentant autorisé, il est permis de permettre le rétriage de la consigne importée définitivement rejetée soit à l'intérieur, soit à l'extérieur du cercle douanier à n'importe quelle étape du processus pour la consigne selon l'article (103) du Règlement (770-2005), à condition que ce qui suit soit fait: 
  • 1. Réexaminer la consigne après l'avoir triée comme une nouvelle consigne.
  •  2. Traiter les grades qui ont été évités de la consigne comme suit.
  •  3. Si la consigne a été libérée sous reserve.

TEXT Tri et Retenu

الفرز والتجنيب

TEXT الفرز والتجنيب

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