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القيد و اعادة القيد في سجل المستوردين

  1. يتم القيد طبقاً لقانون سجل المستوردين 121/1982 والمُعدل طبقاً للقانون 7/2017 والقانون 173 لسنة 2023
  2. الحصول على بطاقة سجل مستوردين حتى يمكن الإفراج عن السلع المستوردة بغرض الإتجار طبقاً للمجموعات السلعية الواردة ببطاقة سجل المستوردين
  3. المنشآت والشركات الخاضعة لقانون الاستثمار 72/2017 
    • يشترط لقيدها أن يذكر فى خانة النشاط بالسجل التجارى وفى عقود الشركات أو صحيفة الشركات أن الإستيراد بغرض الإتجار وخاضعة لقانون سجل المستوردين 121/1982 وتعديلاته
    • و في حالة النص في السجل التجاري على وجود أنشطة خارج القانون 72/2017 يجب أن تتضمن الاستيراد بغرض الإتجار .

TEXT القيد و اعادة القيد في سجل المستوردين

شهادة الاعتماد وحده الكربون

شهادة الاعتماد وحده الكربون

DOCUMENTS شهادة الاعتماد وحده الكربون

دليل استخدام رمز الوحدة الكربون

DOCUMENTS دليل استخدام رمز الوحدة الكربون

Guide d’utilisation du code d’unité de carbone

DOCUMENTS Guide d’utilisation du code d’unité de carbone

Production Supplies

The administration issues the registration card for factories and establishments upon submission of a document indicating their activity (industrial, agricultural, tourism). The administration issues the registration card in the Production Supplies Registry with the aim of importing their needs of production supplies, raw and primary materials, tools, and machinery that serve the project. The card is issued with a validity period that ends with the expiration of the document indicating the activity.

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TEXT Production Supplies

Exigences de production

L'Administration émet la carte d'inscription  pour les usines et les établissements après avoir soumis le document indiquant l'activité( industrielle-agricole-touristique) ensuite, l'Administration émet la carte d'inscription  au Registre des exigences de production en bute d'importer ses besoins en exigences de production, matières premières, matières brutes , le nombre et les machines qui desservent au projet .La carte est émis avec une validité d'inscription qui coïncide avec l’expiration du document indiquant l'activité.

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TEXT Exigences de production

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