Arab Republic of Egypt Ministry of Trade and Industry General Organization for Export and Import Control

- Il suit les travaux d'inspection et d'autorisation des cargaisons exportés par l'intermédiaire des branches de l'organisation dans les différents ports, où l'organisation examine les produits industriels et l'examen est effectué conformément aux décisions ministérielles relatives à chaque marchandise, ainsi que l'inspection volontaire selon le demande de son autorité concerné

Les éléments suivants sont vérifiés :

1. Inspection des meubles conformément à la résolution ministérielle n° 460 de 2012, ainsi que n° 697 de 2012.
2. Examen des peintures et solvants conformément à la résolution ministérielle n° 591 de 2014.
3. Examen du marbre conformément à la résolution ministérielle n° 556 de 2014 et à la circulaire 7 émise par l'autorité douanière pour présenter des cargaisons de marbre à l'organisation afin de déterminer le niveau de finition.
4. Examen du cuir conformément à la résolution ministérielle n° 453 de 2015 ainsi qu'à la résolution ministérielle 879 de 2017 concernant l'examen des expéditions de cuir dans les zones de production.
5. Examen de (minerais miniers), y compris : A- Minerai de feldspath et de quartz selon la résolution ministérielle n° 540 de 2015 B- Manganèse selon la résolution ministérielle n° 272 de 2016.
6. Examen des mélasses selon la circulaire d'exportation n° 5 de 2016.
7. Examen des engrais azotés conformément à la résolution ministérielle n° 1064 de 2017.
8. Examen des blocs de talc broyés et de la poudre de talc conformément à la résolution ministérielle n° 1491 de 2017.
9. Examen des chutes, déchets, chiffons et chiffons de jeans et tissus en polyester, conformément à la résolution ministérielle n° 195 de 2020.

Deuxièmement : assurer le suivi de la réception et de l'insertion des formulaires statistiques dans toutes les branches de l'autorité.

Spécialisé a présenter gratuitement des conseils techniques aux exportateurs concernant toutes les étapes du processus d'exportation et les dernières spécifications et exigences pour l'exportation vers les marchés étrangers. .

Délivrance de certificats de conformité dans le domaine de la reconnaissance mutuelle des certificats de conformité pour les produits industriels non alimentaires et dans le domaine de l'inspection avant expédition des exportations égyptiennes signés entre l'Égypte et un certain nombre de pays, dont certains sont entrés en vigueur, tels que : -

• Protocole d'accord signé entre l'Egypte et la Tunisie dans le domaine de la reconnaissance mutuelle des certificats de conformité pour les produits industriels non alimentaires (cliquez ici pour voir les produits convenus)
• Protocole d'accord signé entre l'Égypte et le Soudan dans le domaine de l'inspection avant expédition des exportations égyptiennes. (Cliquez ici pour voir les marchandises convenues)

Le certificat d'origine n'est pas délivré selon les termes des accords préférentiels que pour les pays à accords préférentiels. Et les types de certificats d'origine délivrés par l'autorité (le logo de la Ligue arabe - accord bilatéral - EUR 1, - EUR .MED - FORM.A - - Mercosur - G.S.T.P - COMESA)

Conformément aux articles (45, 46, 47, 48, 49, 50, 51) de la résolution ministérielle n° 770 de 2005 et ses amendements concernant la publication d'un règlement des règles d'application des dispositions de la loi n° 118 de 1975 concernant l'importation et l'exportation et le système de procédures, d'examen et de contrôle des marchandises importées et exportées.

En Outre la publication de la résolution ministérielle n° 835 de 2017 du 30/05/2017 concernant la modification de certaines dispositions du règlement mettant en œuvre les dispositions de la loi n° 118 de 1975 concernant l'importation et l'exportation et le système de procédures, l'examen et le contrôle des marchandises importées et exportées émis par la Résolution ministérielle n° 770 de 2005, qui stipule Sur certains amendements aux articles (45 et 48) liés à la délivrance des certificats d'origine, en offrant une période n'excédant pas six mois pour concilier la situation à partir de la date d'émission de la décision.

Dans le cadre de la Grande Zone Arabe de Libre Echange, en cas de présence d'un courtier, il est indiqué dans le certificat d'origine (notes champ n° 7) la présence d'un courtier, en nommant le nom du pays courtier par cette forme, le vendeur final de cette marchandise le nom du courtier) en (pays du courtier) et que la facture du courtier comporte la référence au numéro, la date et la facture de l'exportateur mentionnés dans le certificat d'origine.

La délivrance des certificats d'origine pour les produits et les exportations des zones libres a été suspendue dans le cadre de l'Accord du faciliter et développer les échanges commerciaux entre les pays arabes à partir du 19/09/2021.

Le programme d'inclusion des certificats d'origine a été lancé par la société qui exporte sur le site internet de l'organisation à partir du 07/05/2020, avant de demander la délivrance du certificat dans les points de vente de l'organisation

• Participer aux réunions d'accords commerciaux liés à la nature et aux tâches du travail de l'Autorité pour jouer son rôle dans la facilitation des échanges. Étudier les demandes de vérification ultérieures reçues des douanes des pays avec lesquels des accords commerciaux préférentiels sont conclus, et effectuer les procédures de vérification de la validité des certificats d'origine et de l'origine des exportations égyptiennes conformément au protocole de leurs règles d'origine et y répondre .

L'administration vérifie a quel point les marchandises importées des pays avec lesquels des accords préférentiels sont conclus se conforment avec leur protocole de règles d'origine, sur la base de la transmission de la cargaison et de ses documents de la douane égyptienne à l'organisation conformément à la décision du Dr. ./ Premier ministre n° 597 de 2002 les accords commerciaux internationaux signés entre l'Egypte et ses partenaires commerciaux.