Conventions

Les genres d’accords

  Premièrement : Accord visant à faciliter et développer les échanges commerciaux entre les pays arabes

  • Texte de l’Accord visant à faciliter et développer les échanges commerciaux entre les pays arabes
  • Le programme exécutif pour la création de la grande zone arabe de libre - échange
  • Résumé de l’Accord visant à faciliter et développer les échanges commerciaux entre les pays arabes
  • Importance de l’Accord visant à faciliter et développer les échanges commerciaux entre les pays arabes
  • Poste de rappel (en cas de médiateur)
  • Poste de rappel (émise dans le cadre des zones libres)

Règle d’Origine de l’Accord

 Second: Deuxièmement : Accord bilatéral

  • Texte de l’Accord

   Troisièmement : L’Accord de partenariat égypto – européen (Protocole euro – méditerranéen sur les Règles d’Origine)

  • L’Accord de partenariat égypto – européen
  • Accord sur la libéralisation des produits agricoles, des manufactures agricoles, des poissons et des produits de la pêche .
  • Quatrième protocole – Règles d’Origine euro – méditerranéennes (Tarif anglais)
  • Cinquième protocole
  • Protocole de correspondence (anglais)
  • Résumé de L’Accord de partenariat égypto – européen
  • Brochure sur L’Accord de partenariat égypto – européen

  Quaqtrièmement: Accord d’Agadir

  • Texte de l’Accord d’Agadir
  • Document Introductif sur les Règles d’Origine euro – méditerranéennes et le mécanisme d'application de cumul  
  • Guide source des Règles d’Origine euro – méditerranéennes 

Cinquièmement :Accord de libre- échange entre l’Egypte et les pays d'AFTA

  • Texte de l’Accord de libre- échange entre l’Egypte et les pays d'AFTA

 Sixièmement :L’Accord de libre- échange entre l’Egypte et la Turquie

  • Texte d’ Accord de libre- échange entre l’Egypte et la Turquie

  Septièmement: Accord COMESA

  • Résumé de l’Accord du Marché Commun de l’Est et de l’Afrique Orientale;

 Huitièmement: Système Généralisé des Avantages G.S.P :

  • Texte du Système Généralisé des Avantages

  Neuvièmement : Système Complet de Préférences Commerciales GSTP

  • Texte du Système Complet de Préférences Commerciales

  Dixièmement: Accord Mercosur

  • Le Texte d’Accord en Anglais
  • Circulaire d’Accord № 37 de 2017

  Onzièmement:Accord de Libre – Echange Continental Africain (AFCFTA)

  • Nom des pays et Règles d’Origine détaillées
Publish Date 08/03/2017 10:04 AM
Last Update 22/11/2021 10:35 AM
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