Premièrement : Une brève introduction de l’origine :

Avant d’approfondir le sujet des règles d’origine arabes, nous devons d’abord aborder le concept d’origine, son importance, l’utilité de son inclusion dans tout accord commercial, et comment l’inclure dans les accords conclus entre Etats? Ainsi, il faut élaborer les règles d’origine dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce, en plus l’élaboration de règles d’origine arabes, et un résumé des plus importantes dispositions générales régissant les règles d’origine dans le cadre des pays arabes.

Deuxièmement: Définition de l’origine:

• - L’origine est la nationalité économique des marchandises qui sont échangées en fonction du pays dans lequel elles ont été produites, c’est-à-dire que cette marchandise a été produite par exemple en Egypte - en Chine - en France - en Arabie Saoudite).


• - Il peut également être défini comme les opérations de fonctionnement ou de fabrication à effectuer dans le domaine des matières non émergentes (matières étrangères importées de l’extérieur de l’État) afin que ces marchandises acquièrent le statut d’origine d’un État membre à l’Accord.

Troisièmement: Types de règles d’origine:

Les règles d’origine sont divisées en deux types comme suit: (règles d’origine préférentielles et règles d’origine non préférentielles)

Premièrement: Règles d’origine non préférentielles:

• - Elles peuvent être définies comme des dispositions législatives, réglementaires et administratives d’application générale appliquées par tout État pour déterminer le pays d’origine de la marchandise, à condition que ces règles ne se rapportent à aucune réglementation commerciale contractuelle qui conférerait des avantages préférentiels (ces avantages vont au-delà de l’article NPF du GATT).

Deuxièmement:Règles d’origine préférentielles:

• - Les règles d’origine préférentielles peuvent être définies comme « les règles, les systèmes et les dispositions administratives d’application générale, ces dispositions sont appliquées par tout membre pour déterminer si les marchandises méritent un traitement préférentiel dans le cadre de régimes contractuels prévoyant l’octroi de préférences » conformément à l’Accord des règles d’origine à l’OMC.


• - Ces règles peuvent également être définies comme les opérations de fonctionnement ou de fabrication effectuées dans le domaine des matières non émergentes dans n’importe des États membres à l’accord afin que le produit acquière le statut d’origine et ait ainsi droit aux avantages préférentiels prévoies par l’accord, conformément à ce qui a été convenu entre les États.
  En vertu de cet accord, les États ont le droit de conclure des accords bilatéraux, régionaux et multilatéraux en vue d’accorder des exemptions douanières et de formuler des règles d’origine préférentielles pour obtenir ces préférences, à condition qu’ils notifient à l’Organisation les règles d’origine préférentielles déjà achevées.

Quatrièmement: L’importance des règles d’origine:

• - L’objectif principal des règles d’origine est de veiller à ce qu’aucune marchandise étrangère ne bénéficie de l’exonération douanière prévu dans l’accord entre États membres, ces règles constituent la pierre angulaire sur laquelle se base tout accord commercial pour atteindre ses objectifs. Et cela, en ajoutant l’application d’outils et de procédures de politique commerciale tels que les tarifes de l’antidumping, d’autres mesures de protection et le respect des restrictions à l’importation.


• - L’origine des marchandises et des produits est également utilisée pour déterminer le moyen de traitement des marchandises lorsqu’ils sont exportées ou importées sur les marchés, en déterminant quel type de traitement préférentiel le produit recevra en fonction de l’évaluation de son origine, de ses composants et de son degré de fabrication et dans quel pays ces opérations ont eu lieu.


• - La détermination de l’origine vise également à vérifier la valeur réelle des marchandises en connaissant le pays d’origine, car le produit américain ou allemand est souvent plus cher que son homologue des produits chinois ou indiens, ainsi, la justice est appliquée dans la perception des tarifes douanières en se basant sur les tarifes appliqués au moment de la libération.


• - L’origine est également utilisée dans le bute d’analyse statistique pour poursuivre le mouvement du commerce international avec les pays du monde.


• - La détermination de l’origine des marchandises est considérée comme un système de protection pour le consommateur et le produit national.

Cinquièmement: Critères d’octroyer les marchandises le statut d’origine arabe:

Les critères d’octroyer au produit le statut d’origine nationale se divisent en trois types comme suit:

Premièrement :Critère de la valeur ajoutée nationale:

Cela signifie « le prix de la marchandise (livraison à domicile d’usine) moins la valeur douanière de chaque produit d’origine non nationale et qui entre dans la production de la marchandise ». À cet égard, une règle générale d’origine est établie et s’applique à toutes les marchandises échangées entre les États membres de l’accord. Au niveau arabe, il a été convenu à une règle générale évaluée à 40% de la valeur ajoutée locale découlant du coût de la marchandise( livraison à domicile d’usine) conformément à l’article IX de l’Accord prévoyant « la facilitation et le développement des échanges commerciaux entre les États arabes » selon laquelle: «pour que la marchandise se considère de base arabe selon les articles de l’accord, il est exigé qu’elle satisfasse aux règles d’origine approuvées par le Conseil (Conseil économique et social de la Ligue des États arabes) et que la valeur ajoutée découlant de sa production dans l’État membre ne soit pas inférieure à 40 % de la valeur finale du produit lors de l’achèvement de sa production. »

a) Bases de calcul de la valeur ajoutée locale:

1. 1-Tous les salaires et traitements:Ceux-ci comprennent les salaires en espèces et en nature, les frais de formation, divers avantages, la gratification de fin de service et l’assurance sociale pour les travailleurs de la production et le personnel de l’appareil administratif et technique directement liés à la production tels que les superviseurs, le personnel de contrôle de la qualité, le stockage et l’emballage, ou indirectement tels que, l’appareil administratif et comptable et le personnel de marketing.


2. 2-consommation des actifs immobiles: Il comprend les détruits des bâtiments industriels, des équipements et des machines, ainsi que les bâtiments résidentiels appartenant à des entreprises non soumises à la clause de loyer et qui sont directement liés à l’activité manufacturière, le tout dépend des ratios de détruits approuvés par les autorités officielles compétentes. le détruit de tout actif n’entre pas dans le calcul de la valeur ajoutée lorsque la valeur comptable devient nulle.


3. 3-Les loyers :Il s’agit notamment des loyers des terrains industriels utilisés localement, des entrepôts, des bâtiments industriels, des magasins de commercialisation de produits (salles d’exposition pour les produits d’usine) et le logement des travailleurs qui n’appartient pas à l’établissement.


4. 4-Coût du financement : comprend le coût total payé pour les prêts utilisés pour financer les actifs immobiles définis ci-dessus, l’activité directe de l’entreprise, ou les coûts de ces prêts conformément aux systèmes en vigueur dans chaque pays.


5. 5-Matières premières intermédiaires d’origine nationale: elle comprend les matières premières de base et les matières intermédiaires utilisées dans les processus de production. Le concept d’origine nationale couvre ce qui a été produit localement ou dans l’un des États membres et atteint le statut d’origine nationale.


6. 6-Autres diverses dépenses: Il s’agit des coûts d’analyse en laboratoire, des frais de recherche et de développement, des taxes d’assurance et des risques pour les bâtiments et les machines, des coûts et des taxes de brevet d’invention, des droits de propriété intellectuelle arabe liés à la production et du coût de location des machines utilisées dans le processus de production.


7. 7-Le Carburant l’électricité et l’eau: comprend toutes les dépenses de carburant, d’électricité et d’eau utilisées dans le processus de production.


8. 8-Les frais généraux et administratifs : Ceux-ci comprennent les frais de courrier, télégraphe, téléphone, imprimés, abonnements... etc.

b) Comment calculer la valeur ajoutée locale :

Le pourcentage de la valeur ajoutée est calculé selon l’une des deux méthodes suivantes:

1. 1-Selon la formule assemblant les éléments de la valeur ajoutée, elle sera comme suit:
   Le pourcentage de la valeur ajoutée locale =
   (Total des éléments de 1 à 8 / valeur finale de la marchandise (livraison à domicile d’usine) * 100
   La valeur de la marchandise (livraison à domicile d’usine) = la valeur ajoutée + les intrants étrangers (moins les taxes et les impôts qui lui sont imposés).


2. 2-En utilisant la valeur finale de la marchandise et sera calculée comme suit:
   Le pourcentage de la valeur ajoutée locale =
   (Valeur finale de la marchandise (livraison à domicile d’usine) - la valeur des matériaux importés (moins les taxes et les impôts qui leur sont imposés) / la valeur finale de la marchandise (livraison à domicile d’usine) * 100

1. Deuxièmement:Critère du résultant complet:
   Pour qu’une marchandise acquière le statut d’origine en utilisant ce critère, la marchandise en question doit être sujette de l’échange commercial et doit avoir été obtenue entièrement du pays d’origine. L’Accord des règles d’origine non préférentielles de l’OMC stipule que la marchandise n’acquiert pas le statut d’origine par seulement de simples procédés de production. Ex : les récoltes agricoles telles que les tomates qui se cultivent et grandissent dans les terres du pays d’origine.


2. Troisièmement:Critères d’origine préférentiels
   - Critère de changement de classification douanière:
   Pour qu’une marchandise acquière le statut d’origine en utilisant ce critère, le classement douanier de la marchandise doit être changé d’un article en douane à un autre, à condition que la règle d’origine spécifie clairement les articles ou sous-articles du classement douanier à traiter par la règle. Ex : Conversion du bois en portes de bois, lorsque l’article douanier est remplacé du bois brut par des portes fabriquées.
   - Critère de pourcentage
   Pour qu’une marchandise acquière le statut d’origine en utilisant ce critère, la valeur des matières non émergentes (matières étrangères) utilisées dans la production ne doit pas dépasser un certain pourcentage du prix de la marchandise (livraison à domicile d’usine).
   - Critère de fabrication ou d’opérations préparatifs
   Un produit acquiert le statut d’origine en utilisant ce critère au cours des opérations de fabrication ou de préparation spécifiques qui sont strictement stipulés.